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Information archivée dans le Web

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Le tableau suivant énumère les titres de toutes les pages Web et leur date de mise en archive.

Contenu Web archivé
Titre Archivé le
[+] Électricité
[+] Examen de secteur commercial — Produits laitiers
[+] Examen de secteur commercial — Pétrole en aval
[+] Examen de secteur commercial — Pêche et produits de la pêche
[+] Examen de secteur commercial — Électricité
[+] Examen du secteur commercial — Aliments au détail
[+] Examen du secteur commercial — Forestier
[+] Examen du secteur commercial — Gaz naturel
[+] Examen du secteur commercial — Grains et grandes cultures
[+] Examen du secteur commercial — Mines
[+] Examen du secteur commercial — Pétrole au détail
[+] Gaz
[-] Volume
Archivé — Conditions pour l'approbation des compteurs de liquide utilisés pour mesurer le gaz naturel liquéfié 2013-05-08
Archivé — Consultation — Bulletin V-29—Décisions et interprétations législatives 2012-09-21
Archivé — Consultation — Conditions pour l'approbation des compteurs de liquides à effet de Coriolis 2012-08-11
Archivé — Essais d'épuisement du produit – ravitailleurs d'aéronefs 2013-05-15
Archivé — Essais de fidélité – compteurs volumétriques 2013-05-30
Archivé — Rendement — Essai de fidélité 2012-12-22